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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE FRANPIN
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FINANCIERE FRANPIN, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1572503
Date de dépôt :
29/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2010
Marque figurative de FINANCIERE FRANPIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE FRANPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE FRANPIN domicilié(e) 33 Avenue du Général de Gaulle, 02260 LA CAPELLE (dossier no 2162247) - France et immatriculée sous le numéro RCS 836 180 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2162247) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572503.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 29 janvier 2010.

FINANCIERE FRANPIN a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE OUTILS , POINT CONSEIL UTILISATION


FINANCIERE FRANPIN, (société anonyme) - 33 Avenue du Général de Gaulle, 02260 LA CAPELLE (dossier no 2162247) - France - SIREN 836180067


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2162247) - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2000 n°2162247 - Publication au BOPI 2000-01-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 20 janvier 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°180661 - Publication au BOPI 1995-01-20

Matériaux de brosserie, brosses, éponges, pinceaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.